Mentions légales

Préambule

Le site web www.kerhis.com est exploité par la société Kerhis, société par actions simplifiée au capital de 263.000€, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 334 898 368 RCS Quimper et ayant son siège social : 7, ZAC de Penn ar Roz, 29150 CHATEAULIN.
Le Directeur de la publication du site www.kerhis.com est Monsieur Laurent BEREPION, en qualité de Directeur de la société Kerhis SAS. Son numéro d’identification à la TVA est le : FR59 334 898 368. Le responsable de la rédaction est Madame Léa JAMELOT. (Tél. : 02.98.86.02.22)
Toute notification réalisée en application de l’article 6.I-5 (dernier tiret) de la loi du 21 juin 2004 (loi n°2004-575) doit être réalisée en recommandé avec demande d’avis de réception à l’adresse suivante :
Kerhis – Service Communication – 7, ZAC de Penn ar Roz – 29150 CHATEAULIN

Informatique et Libertés et avenants

En conformité avec les dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et ses avenants, l’exercice du droit d’accès, de rectification ou de suppression de données personnelles se fait par courrier à l’adresse :
KERHIS, 7, ZAC de Penn ar Roz, 29150 Châteaulin, et ne peut pas être exercé en ligne.
Les informations collectées peuvent être transmises aux sociétés du Groupe ISAGRI.

Hébergement

Le présent site est hébergé par la société HEXANET, 3 allée Albert CAQUOT – CS 90001 – 51686 Reims Cedex Tél : 03.51.08.41.23

Conception et réalisation multimédia

Agence Hippocampe
315 rue Ernest Hemingway – 29200 Brest
https://www.hippocampe.com

Elsa Vita – Webdesigner
29 rue Saint James – 33000 Bordeaux
https://www.elsa-vita.fr

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective « et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, » toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art.L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la société KERHIS SAS est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

Marques et logo

Toute utilisation et/ou reproduction et/ou représentation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de la société KERHIS SAS.

Hyperliens et cookies

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Kerhis.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de la société Kerhis.
Dans le cadre de la consultation du site www.kerhis.com, des cookies de navigation peuvent être implantés dans l’ordinateur des visiteurs. Un cookie ne permet pas d’identifier le visiteur. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’utilisateur sur le site.

L’utilisateur a la possibilité de s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur Internet en ce sens.

Pour paramétrer le navigateur Internet :

Sous Edge/Internet Explorer
https://support.microsoft.com/fr-fr/topic/supprimer-et-g%C3%A9rer-les-cookies-168dab11-0753-043d-7c16-ede5947fc64d

Sous Firefox
https://support.mozilla.org/fr/kb/empecher-sites-enregistrer-preferences

Sous Chrome
https://support.google.com/chrome/answer/95647

Sous Safari
https://support.apple.com/fr-afri/guide/safari/sfri11471/mac

Pour les autres navigateurs et les périphériques mobiles : Si vous voulez restreindre l’utilisation des cookies pour un autre navigateur ou sur un périphérique mobile, rendez-vous sur la page Web officielle du navigateur ou du fabricant du périphérique ou consultez la documentation qu’ils vous ont fournie, puis suivez les instructions.

Accessibilité

Le site www.kerhis.com est accessible 24/24 heures et 7/7 jours. Cependant la société Kerhis se réserve la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du site pour des opérations notamment de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure.
La société Kerhis ne peut en aucun cas être responsable de la non accessibilité du site précité et de toute interruption totale ou partielle de la consultation de ses pages.
L’internaute se doit de vérifier qu’il dispose des outils et moyens de communications électroniques et des compétences permettant l’accès au site et la consultation de ces pages.
L’internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales, les avoir compris et s’engage à les respecter.

Exploitation des informations

La société Kerhis ne peut être tenue responsable de l’interprétation, de l’exhaustivité, de la complétude et de l’actualisation des données et informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
L’internaute exploite les données et informations diffusées sur le site www.kerhis.com sous sa seule et entière responsabilité.
La société Kerhis ne peut être tenue responsable de dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l’utilisation du présent site.
La société Kerhis ne peut être tenue responsable du contenu des sites vers lesquels elle renvoie, et/ou pointe.

Loi

Le site web  www.kerhis.com est soumis à la loi française ainsi que les présentes mentions légales.

Modifications

La société Kerhis se réserve le droit à tout moment de modifier tout ou partie des présentes mentions légales et s’efforcera d’en avertir au préalable les internautes.
Toutes remarques peuvent être adressées à l’adresse suivante :
Kerhis – Service Communication – 7, ZAC de Penn ar Roz – 29150 CHATEAULIN